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Novembre 2006
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Conseil Municipal
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Déliberation

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer à avenant à la convention signée le 26 avril 2006 pour l’attribution d’une subvention de fonctionnement à l’association “Les Amis du Musée de la Résistance Nationale”, 88, avenue Marx-Dormoy, 94500 Cham-pigny-sur-Marne. Mme Odette CHRISTIENNE, rapporteure.

Déliberation/ Conseil municipal/ Novembre 2006 [2006 DAC 664]


 

Délibération affichée à l?Hôtel-de-Ville

et transmise au représentant de l?Etat le 24 novembre 2006.

Reçue par le représentant de l?Etat le 24 novembre 2006.

 

Le Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal,

Vu le Code général des collectivités territoriales, et notamment les articles L. 2511-1 et suivants ;

Vu le projet de délibération, en date du 31 octobre 2006, par lequel M. le Maire de Paris lui propose l?attribution d?une subvention de fonctionnement de 20.000 euros à l?association ?Les Amis du Musée de la Résistance Nationale? ;

Sur le rapport présenté par Mme Odette CHRISTIENNE, au nom de la 6e Commission,

Délibère :

Article premier.- M. le Maire de Paris est autorisé à signer avec l?association ?Les Amis du Musée de la Résistance Nationale?, dont le siège social est situé 88, avenue Marx-Dormoy, 94500 Champigny-sur-Marne, un avenant à la convention d?objectifs, signée le 26 avril 2006, dont le texte est joint à la présente délibération.

Art. 2.- Une subvention de fonctionnement de 20.000 euros est attribuée à l?association ?Les Amis du Musée de la Résistance Nationale? pour lui permettre de participer à l?organisation du colloque ?Passé et actualité de la Guerre d?Espagne? qui aura lieu au mois de novembre 2006 à Paris (A00042 2006à créer).

Art. 3.- La dépense correspondante sera imputée sur le budget de fonctionnement de la Ville de Paris de 2006, nature 6574, rubrique 323, ligne P013 ?Provision pour subventions au titre de la mémoire?.