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Novembre 2006
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Conseil Municipal
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Déliberation

Attribution d’une subvention d’un montant de 6.000 euros à l’association “Culture 2+” sise 33, rue de l’Evangile (18e), pour le fonctionnement de trois Papothèques dans le 18e arrondissement. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.

Déliberation/ Conseil municipal/ Novembre 2006 [2006 DFPE 382]


 

Délibération affichée à l?Hôtel-de-Ville

et transmise au représentant de l?Etat le 22 novembre 2006.

Reçue par le représentant de l?Etat le 22 novembre 2006.

 

Le Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal,

Vu le projet de délibération, en date du 31 octobre 2006, par lequel M. le Maire de Paris lui propose l?attribution d?une subvention d?un montant de 6.000 euros à l?association ?Culture 2+? sise 33, rue de l?Evangile (18e), pour le fonctionnement de trois Papothèques dans le 18e arrondissement ;

Vu le Code général des collectivités territoriales, et notamment le livre V, article L. 2511-1 et suivants ;

Vu l?avis du Conseil du 18e arrondissement, en date du 27 octobre 2006 ;

Sur le rapport présenté par Mme Olga TROSTIANSKY, au nom de la 6e Commission,

Délibère :

Article premier.- Une subvention de fonctionnement de 6.000 euros est allouée à l?association ?Culture 2+? sise 33, rue de l?Evangile (18e), pour le fonctionnement de trois Papothèques dans le 18e arrondissement.

Art. 2.- La dépense correspondant à cette subvention, sera imputée au chapitre 65, article 6574, rubrique 60, ligne P001, du budget de fonctionnement de la Ville de Paris pour l?année 2006.