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Novembre 2006
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Conseil Municipal
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Déliberation

Attribution d’une subvention de fonctionnement à l’”Association de Recherche d’Archéologie Théâtrale/Centre Mandapa” dont le siège social est situé 6, rue Wurtz (13e) au titre de ses activités 2006. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

Déliberation/ Conseil municipal/ Novembre 2006 [2006 DAC 542]


Délibération affichée à l?Hôtel-de-Ville

et transmise au représentant de l?Etat le 22 novembre 2006.

Reçue par le représentant de l?Etat le 22 novembre 2006.

 

Le Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal

Vu le projet de délibération en date du 31 octobre 2006 par lequel M. le Maire de Paris lui propose d?attribuer une subvention de fonctionnement à l??Association de Recherche d?ArchéologieThéâtrale/Centre Mandapa? ;

Vu le Code général des collectivités territoriales et notamment les articles L. 2511-1 et suivants ;

Vu l?avis du Conseil du 13e arrondissement en date du 6 novembre 2006 ;

Sur le rapport présenté par M. Christophe GIRARD, au nom de la 9e Commission,

Délibère :

Article premier.- Une subvention de fonctionnement d?un montant de 18.000 euros est attribuée à l??Association de Recherche d?Archéologie Théâtrale/Centre Mandapa? (D02119-2006_01927) dont le siège social est situé 6, rue Wurtz (13e), dont 15.000 euros au titre de ses activités 2006, et 3.000 euros au titre des manifestations organisées à l?occasion du 30e anniversaire de l?ouverture du ?Centre Mandapa?.

Art. 2.- La dépense correspondante, d?un montant de 18.000 euros, sera imputée sur le budget de fonctionnement de la Ville de Paris 2006, nature 6574, rubrique 33, ligne P003 ?Provisions pour subventions de fonctionnement au titre de la Culture?.