Précisez votre recherche (les choix sont cumulatifs) :
> PAR ANNÉE  
Fevrier 2009
Supprimer
> PAR TYPE DE CONSEIL (MUNICIPAL / GÉNÉRAL)  
Conseil Général
Supprimer
> Type de document (Débat / Délibération)  
Débat
Supprimer

2009, Ouverture de la séance.

Débat/ Conseil général/ Février 2009


 

Mme Gisèle STIEVENARD, présidente. - Mes chers collègues, la séance du Conseil général est ouverte.