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Octobre 1997
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Conseil Municipal
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Déliberation

Subventions, au titre de 1997, à des associations sportives du 17e arrondissement. M. Dominique CANE, rapporteur.

Déliberation/ Conseil municipal/ Octobre 1997 [1997 JS 230]



Délibération affichée à l'Hôtel-de-Ville
et transmise au représentant de l'Etat le 30 octobre 1997.
Reçue par le représentant de l'Etat le 30 octobre 1997.
Le Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal,
Vu le projet de délibération, en date du 13 octobre 1997, par lequel M. le Maire de Paris lui propose l'attribution de subventions, au titre de 1997, à des associations sportives du 17e arrondissement ;
Vu la loi n° 82-1169 du 31 décembre 1982 relative à l'organisation administrative de Paris, Lyon, Marseille et des établissements publics de coopération intercommunale ;
Vu l'avis du Conseil du 17e arrondissement, en date du 6 octobre 1997 ;
Vu le rapport présenté par M. Dominique CANE, au nom de la 4e Commission,

Délibère :

Article premier.- Les subventions suivantes sont attribuées, au titre de 1997, aux associations désignées ci-après :
- Association sportive de l'école Saint-Michel-des-Batignolles, 35, avenue de Saint-Ouen, (5.800 F) ;
- Association sportive du CEG Boris-Vian, 76, boulevard Berthier, (3.400 F) ;
- Association sportive du collège Carnot, 145, boulevard Malesherbes, (6.500 F) ;
- Association sportive du lycée Carnot, 145, boulevard Malesherbes, (2.200 F) ;
- Association sportive du lycée Honoré-de-Balzac, 118, boulevard Malesherbes, (3.900 F) ;
- Association sportive du lycée Stéphane-Mallarmé, 29, rue de La Jonquière, (2.000 F) ;
- Association sportive du collège Stéphane-Mallarmé, 29, rue de La Jonquière, (6.800 F) ;
- Association sportive scolaire Pierre-de-Ronsard, 140, avenue de Wagram, (5.600 F) ;
- Association sportive du collège Honoré-de-Balzac, 118, boulevard Bessières, (5.700 F) ;
- Association sportive Saint-Charles féminine, 17, rue de Tocqueville, (3.500 F) ;
- Association sportive pétanque batignollaise, "l'Embuscade", 146, rue Cardinet, (6.400 F) ;
- Association sportive Paris Pereire, 51, rue des Renaudes, (2.000 F) ;
- Association sportive Legendre, c/o M. DAUMONT, 41, rue Dulong, (2.200 F) ;
- Association sportive et culturelle Berthier, 1, rue Ferdinand-Cormon, (2.800 F) ;
- Union sportive Champerret, 7, avenue de la Porte-de-Champerret, (2.500 F) ;
- Union sportive des amis du 17e, 28, rue André-Brechet, (5.500 F) ;
- Association pour l'insertion culturelle des immigrés de Batignolles, 100, avenue des Ternes, (2.000 F) ;
- Association des internationaux marocains de rugby, 46, rue Legendre, (2.000 F) ;
- Association sportive ippon club, 16, rue Lemercier, (2.000 F) ;
- Association sportive de l'école Pereire, 221, boulevard Pereire, (2.500 F) ;
- Mouvement autonome du karaté, 9, rue de Phalsbourg, (2.900 F) ;
- Association sportive Fourcroy, 12 bis, rue Fourcroy, (2.000 F).
Art. 2.- La dépense correspondante, d'un montant total de 80.200 F, sera imputée au chapitre 945, sous-chapitre 945-18, article 657-2, ligne : "Subventions annuelles de fonctionnement aux associations sportives et de soutien à l'action sportive associative", du budget de fonctionnement de la Ville de Paris de 1997.