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Octobre 1997
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Conseil Municipal
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Déliberation

Subventions, au titre de 1997, à des associations sportives du 12e arrondissement. M. Dominique CANE, rapporteur.

Déliberation/ Conseil municipal/ Octobre 1997 [1997 JS 220]



Délibération affichée à l'Hôtel-de-Ville
et transmise au représentant de l'Etat le 29 octobre 1997.
Reçue par le représentant de l'Etat le 29 octobre 1997.
Le Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal,
Vu le projet de délibération, en date du 13 octobre 1997, par lequel M. le Maire de Paris lui propose l'attribution de subventions, au titre de 1997, à des associations sportives du 12e arrondissement ;
Vu la loi n° 82-1169 du 31 décembre 1982 relative à l'organisation administrative de Paris, Marseille, Lyon et des établissements publics de coopération intercommunale ;
Vu l'avis du Conseil du 12e arrondissement, en date du 13 octobre 1997 ;
Sur le rapport présenté par M. Dominique CANE, au nom de la 4e Commission,

Délibère :

Article premier.- Les subventions suivantes sont attribuées, au titre de 1997, aux associations du 12e arrondissement, désignées ci-après :
- Association gymnastique volontaire A.P.N.A. du 12e, 15, rue Montgallet, (2.800 F) ;
- Association arc club Paris 12, 6, rue Fernand-Foureau, (9.500 F) ;
- Association sportive judo jeunesse C.I.S.P., 6, avenue Maurice-Ravel, (9.600 F) ;
- Association sports interclubs Paris 12, 17, cité Moynet - gymnase Léon-Mottot, (4.500 F) ;
- Association Diderot 12 plongée, 5, avenue de Corbera, (4.200 F) ;
- Centre de loisirs sportifs Daumesnil, 253 ter, avenue Daumesnil, (8.500 F) ;
- Association sportive et culturelle de l'institut Saint-Pierre Fourier, 13, rue de Prague, (3.000 F) ;
- Association sportive Arnold-Netter, 48, avenue du Docteur-Arnold-Netter, (4.500 F) ;
- Association sportive du collège Jules-Verne, 20, rue de la Brèche-aux-Loups, (2.100 F) ;
- Association sportive du collège Vincent-d'Indy, 8, avenue Vincent-d'Indy, (3.200 F) ;
- Association sportive du lycée Arago, 4, place de la Nation, (3.300 F) ;
- Association sportive du lycée Paul-Valéry, 38, boulevard Soult, (8.800 F) ;
- Association sportive du lycée technique Elisa-Lemonnier, 20, avenue Armand-Rousseau, (3.200 F) ;
- Association sportive du collège Paul-Verlaine, 167, rue de Bercy, (3.000 F) ;
- Association sportive du lycée d'enseignement commercial Théophile-Gautier, 49, rue de Charenton, (4.500 F) ;
- Association Paris Picpus Bercy football club, 15, rue de la Nativité, (5.500 F) ;
- Association sportive du collège Guy-Flavien, 6, rue d'Artagnan, (2.000 F) ;
- Association Shotokan karaté do, 89, rue de Reuilly, (3.700 F) ;
- Association sportive Lamoricière, 10, avenue Lamoricière, (2.400 F) ;
- Association sportive du lycée d'enseignement professionnel Chennevière-Malézieux, 33, avenue Ledru-Rolin, (2.000 F).
Art. 2.- La dépense correspondante, d'un montant total de 90.300 F, sera imputée au chapitre 945, sous-chapitre 945-18, article 657-2, ligne : "Subventions annuelles de fonctionnement aux associations sportives et de soutien à l'action sportive associative", du budget de fonctionnement de la Ville de Paris de 1997.