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Octobre 1997
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Déliberation

Subventions d'objectifs à des associations sportives du 18e arrondissement. M. Dominique CANE, rapporteur.

Déliberation/ Conseil municipal/ Octobre 1997 [1997 JS 233]



Délibération affichée à l'Hôtel-de-Ville
et transmise au représentant de l'Etat le 30 octobre 1997.
Reçue par le représentant de l'Etat le 30 octobre 1997.
Le Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal,
Vu le projet de délibération, en date du 10 octobre 1997, par lequel M. le Maire de Paris lui propose l'attribution de subventions d'objectifs à des association sportives du 18e arrondissement ;
Vu la loi n° 82-1169 du 31 décembre 1982 relative à l'organisation administrative de Paris, Marseille, Lyon et des établissements publics de coopération intercommunale ;
Vu l'avis du Conseil du 18e arrondissement, en date du 6 octobre 1997 ;
Sur le rapport présenté par M. Dominique CANE, au nom de la 4e Commission,

Délibère :

Article premier.- Les subventions d'objectifs suivantes sont attribuées, pour 1997, aux associations sportives du 18e arrondissement désignées ci-après :
- Championnet sports, 14-16, rue Georgette-Agutte, (160.000 F) ;
- Espérance sportive parisienne, 14, rue Jean-Cocteau, (47.500 F) ;
- Société athlétique Montmartroise, 47, rue du Simplon, (10.000 F) ;
- Paris handball 18e, 4, rue Emile-Berthin, (20.000 F) ;
- Ancienne de Paris, 2, rue Ronsard, (28.500 F) ;
- Flèche athletic club, 8, rue Championnet, (22.500 F) ;
- Groupe amical sportif de Clignancourt, 140, rue de Clignancourt, (29.000 F) ;
- Section de gymnastique volontaire porte de Montmartre, 126, rue Championnet, (15.000 F) ;
- Les enfants de la Goutte-d'Or, 25, rue de Chartres, (14.500 F).
Art. 2.- La dépense correspondante, d'un montant total de 347.000 F, sera imputée au chapitre 945, sous-chapitre 945-18, article 657-2, ligne : "Subventions annuelles de fonctionnement aux associations sportives et de soutien à l'action sportive associative", du budget de fonctionnement de la Ville de Paris de 1997.