Précisez votre recherche (les choix sont cumulatifs) :
> PAR ANNÉE  
Octobre 1997
> PAR TYPE DE CONSEIL (MUNICIPAL / GÉNÉRAL)  
> Type de document (Débat / Délibération)  
Déliberation

Subventions au titre de 1997 à des associations sportives du 9e arrondissement. M. Dominique CANE, rapporteur.

Déliberation/ Conseil municipal/ Octobre 1997 [1997 JS 214]



Délibération affichée à l'Hôtel-de-Ville
et transmise au représentant de l'Etat le 28 octobre 1997.
Reçue par le représentant de l'Etat le 28 octobre 1997.
Le Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal,
Vu le projet de délibération, en date du 13 octobre 1997, par lequel M. le Maire de Paris lui propose l'attribution de subventions au titre de 1997 à des associations sportives du 9e arrondissement ;
Vu la loi n° 82-1169 du 31 décembre 1982 relative à l'organisation administrative de Paris, Marseille, Lyon et des établissements publics de coopération intercommunale ;
Vu l'avis du Conseil du 9e arrondissement, en date du 14 octobre 1997 ;
Sur le rapport présenté par M. Dominique CANE, au nom de la 4e Commission,

Délibère :

Article premier.- Les subventions suivantes sont attribuées au titre de 1997 aux associations sportives du 9e arrondissement désignées ci-après :
- Association sportive Notre-Dame-de-Lorette, 19, rue des Martyrs, (6.800 F) ;
- Association sportive du collège Paul-Gauguin, 35, rue Milton, (4.300 F) ;
- Association sportive de la Grange-Batelière, 13, rue de la Grange-Batelière, (2.800 F) ;
- Association sportive du lycée Condorcet, 8, rue du Havre, (3.300 F) ;
- Association sportive du lycée Jacques-Decour, 12, avenue Trudaine, (2.800 F) ;
- Association sportive du lycée Edgar-Quinet, 63, rue des Martyrs, (1.700 F) ;
- Association sportive du lycée Jules-Ferry, 77, boulevard de Clichy, (6.500 F) ;
- Association sportive du lycée Lamartine, 121, rue du Faubourg-Poissonnière, (5.800 F) ;
- Association sportive du L.E.C. Buffault, 34, rue Buffault, (1.500 F) ;
- Association sportive du collège Jacques-Decour, 12, avenue Trudaine, (2.300 F) ;
- Boxing athletic club du 9e, 14, rue Clauzel, (6.800 F) ;
- Vélo club Paris 9, 9, rue Saint-Lazare, (1.500 F) ;
- Club sportif et de loisirs Paris 9e, 71, rue de Caumartin, (2.500 F).
Art. 2.- La dépense correspondante, d'un montant total de 48.600 F, sera imputée au chapitre 945, sous-chapitre 945-18, article 657-2, ligne : "Subventions annuelles de fonctionnement aux associations sportives et de soutien à l'action sportive associative", du budget de fonctionnement de la Ville de Paris de 1997.