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Octobre 1997
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Déliberation

Subventions d'objectifs à des associations sportives du 12e arrondissement. M. Dominique CANE, rapporteur.

Déliberation/ Conseil municipal/ Octobre 1997 [1997 JS 221]



Délibération affichée à l'Hôtel-de-Ville
et transmise au représentant de l'Etat le 30 octobre 1997.
Reçue par le représentant de l'Etat le 30 octobre 1997.
Le Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal,
Vu le projet de délibération, en date du 13 octobre 1997, par lequel M. le Maire de Paris lui propose l'attribution de subventions d'objectifs à des associations sportives du 12e arrondissement ;
Vu la loi n° 82-1169 du 31 décembre 1982 relative à l'organisation administrative de Paris, Marseille, Lyon et des établissements publics de coopération intercommunale ;
Vu l'avis du Conseil du 12e arrondissement, en date du 13 octobre 1997 ;
Sur le rapport présenté par M. Dominique CANE, au nom de la 4e Commission,

Délibère :

Article premier.- Les subventions d'objectifs suivantes sont attribuées, pour 1997, aux associations du 12e arrondissement, désignées ci-après :
- La Camilienne sports 12, 12, rue des Meuniers, (58.000 F) ;
- Espérance de Reuilly, 81-83, rue de Reuilly, (65.000 F) ;
- Tennis club du 12e - Bercy, 68, boulevard Poniatowski, (50.000 F) ;
- Union athlétique du chantier, 24, rue Hénard, (87.000 F) ;
- Association sportive de la boule du 12e, Route des Fortications - Bois-de-Vincennes, (26.000 F) ;
- Association sportive de la jeunesse du 12e, 68, boulevard Poniatowski, (14.200 F) ;
- Colombes de Bercy, 30, rue Erard, (14.200 F) ;
- Ecole de tennis du 12e, 68, boulevard Poniatowski, (16.000 F) ;
- Association sportive scolaire Saint-Michel de Picpus, 53, rue de la Gare-de-Reuilly, (39.000 F) ;
- Association sportive Marie-Clotilde, 101, rue de Reuilly, (14.000 F) ;
- Paris Charenton 13 "L'Ariégeoise", 159, avenue Daumesnil, (20.500 F) ;
- Reuilly Nation sports, 81-83, rue de Reuilly, (37.000 F).
Art. 2.- La dépense correspondante, d'un montant total de 440.900 F, sera imputée au chapitre 945, sous-chapitre 945-18, article 657-2, ligne : "Subventions annuelles aux associations sportives et de soutien à l'action sportive associative", du budget de fonctionnement de la Ville de Paris de 1997.