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Octobre 1997
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Déliberation

Subventions, au titre de 1997, à des associations sportives du 10e arrondissement. M. Dominique CANE, rapporteur.

Déliberation/ Conseil municipal/ Octobre 1997 [1997 JS 216]



Délibération affichée à l'Hôtel-de-Ville
et transmise au représentant de l'Etat le 30 octobre 1997.
Reçue par le représentant de l'Etat le 30 octobre 1997.
Le Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal,
Vu le projet de délibération, en date du 10 octobre 1997, par lequel M. le Maire de Paris lui propose l'attribution de subventions, au titre de 1997, à des associations sportives du 10e arrondissement ;
Vu la loi n° 82-1169 du 31 décembre 1982 relative à l'organisation administrative de Paris, Marseille, Lyon et des établissements publics de coopération intercommunale ;
Vu l'avis du Conseil du 10e arrondissement, en date du 6 octobre 1997 ;
Sur le rapport présenté par M. Dominique CANE, au nom de la 4e Commission,

Délibère :

Article premier.- Les subventions suivantes sont attribuées, au titre de 1997, aux associations du 10e arrondissement, désignées ci-après :
- Association sportive du collège La Grange-aux-Belles, 158, quai de Jemmapes, (4.700 F) ;
- Association sportive du collège Louise-Michel, 11, rue Jean-Poulmarch, (7.200 F) ;
- Association sportive du lycée Colbert, 27, rue du Château-Landon, (5.000 F) ;
- Association sportive du lycée d'enseignement professionnel Marie-Laurencin, 114, quai de Jemmapes, (2.100 F) ;
- Association sportive Rocroy Saint-Léon, 106, rue du Faubourg-Poissonnière, (5.800 F) ;
- Association sportive Parmentier U.S.E.P., 159, avenue Parmentier, (2.600 F) ;
- Association sportive olympique du 10e, 1, rue Robert-Blache, (4.100 F) ;
- Association sportive la Libellule de Paris, 31, rue du Château-Landon, (3.400 F) ;
- Tennis club du 10e, 23, rue Lucien-Sampaix, (9.900 F) ;
- Club sportif Lancry 3e âge, 9 ter, rue Lucien-Sampaix, (2.100 F) ;
- Association sportive les Mouettes des écluses, 17, rue Louis-Blanc, (2.000 F).
Art. 2.- La dépense correspondante, d'un montant total de 48.900 F, sera imputée au chapitre 945, sous-chapitre 945-18, article 657-2, ligne : "Subventions annuelles de fonctionnement aux associations sportives et de soutien à l'action sportive associative", du budget de fonctionnement de la Ville de Paris de 1997.