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Octobre 1997
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Déliberation

Subventions, au titre de 1997, à des associations sportives du 11e arrondissement. M. Dominique CANE, rapporteur.

Déliberation/ Conseil municipal/ Octobre 1997 [1997 JS 218]



Délibération affichée à l'Hôtel-de-Ville
et transmise au représentant de l'Etat le 30 octobre 1997.
Reçue par le représentant de l'Etat le 30 octobre 1997.
Le Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal,
Vu le projet de délibération, en date du 10 octobre 1997, par lequel M. le Maire de Paris lui propose l'attribution de subventions, au titre de 1997, à des associations sportives du 11e arrondissement ;
Vu la loi n° 82-1169 du 31 décembre 1982 relative à l'organisation administrative de Paris, Lyon, Marseille et des établissements publics de coopération intercommunale ;
Vu l'avis du Conseil du 11e arrondissement, en date du 6 octobre 1997 ;
Vu le rapport présenté par M. Dominique CANE, au nom de la 4e Commission,

Délibère :

Article premier.- Les subventions suivantes sont attribuées, au titre de 1997, aux associations désignées ci-après :
- Amicale bouliste du Père-Lachaise, 51, boulevard de Ménilmontant, (4.500 F) ;
- Association sportive jeunesses unies Ménilmontant-Parmentier, 21, rue Robert et Sonia-Delaunay, (5.100 F) ;
- Association sportive Paris volley club, 48-52, rue Jean-Pierre-Timbaud, (8.500 F) ;
- Association sportive pétanque club de la liberté, 55, boulevard Voltaire, (4.200 F) ;
- Association Yam-Budo club, 104, avenue de la République, (2.000 F) ;
- Association pétanque club Jean-Aicard, "l'Union", 6, avenue Jean-Aicard, (4.100 F) ;
- Association gymnastique rythmique sportive Paris XI, 151, rue Oberkampf, (3.100 F) ;
- Kajyn club, 7, passage Thiéré, (10.000 F) ;
- Amicale laïque du groupe scolaire Saint-Sébastien, 17, rue Alphonse-Baudin, (2.500 F) ;
- Association sportive du collège Anne-Frank, 38, rue Trousseau, (3.000 F) ;
- Association sportive du collège Beaumarchais, 124, rue Amelot, (2.700 F) ;
- Association sportive du collège Alain-Fournier, 87, rue Léon-Frot, (3.500 F) ;
- Association sportive du lycée professionnel Marcel-Deprez, 39, rue de la Roquette, (2.800 F) ;
- Association sportive du lycée Voltaire, 101, avenue de la République, (2.600 F) ;
- Association sportive Charles-Péguy, 54, avenue de la République, (2.000 F) ;
- Association sportive du L.E.P. Turquetil, 18, passage Turquetil, (2.000 F) ;
- Association sportive du collège La Fontaine-au-Roi, 62, rue de la Fontaine-au-Roi, (2.000 F) ;
- Centre scolaire Servan, 98, avenue de la République, (3.000 F) ;
- Association sportive Pihet, 1, rue Pihet, (3.800 F) ;
- Association sportive Saint-Sébastien, 24, rue Saint-Sébastien, (3.400 F) ;
- Association "La joie par la danse", Ecole de danse de Dominique-Laval, 15, passage Saint-Sébastien, (2.300 F) ;
- Association sportive du collège Voltaire, 101, avenue de la République, (6.500 F) ;
- Club de pétanque des Trois-Bornes, 20, avenue de la République, (2.000 F).
Art. 2.- La dépense correspondante, d'un montant total de 85.600 F, sera imputée au chapitre 945, sous-chapitre 945-18, article 657-2, ligne : "Subventions annuelles de fonctionnement aux associations sportives et de soutien à l'action sportive associative", du budget de fonctionnement de la Ville de Paris de 1997.