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Octobre 1997
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Déliberation

Subventions d'objectifs à des associations sportives du 15e arrondissement. M. Dominique CANE, rapporteur.

Déliberation/ Conseil municipal/ Octobre 1997 [1997 JS 227]



Délibération affichée à l'Hôtel-de-Ville
et transmise au représentant de l'Etat le 30 octobre 1997.
Reçue par le représentant de l'Etat le 30 octobre 1997.
Le Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal,
Vu le projet de délibération, en date du 13 octobre 1997, par lequel M. le Maire de Paris lui propose l'attribution de subventions d'objectifs à des associations sportives du 15e arrondissement ;
Vu la loi n° 82-1169 du 31 décembre 1982 relative à l'organisation administrative de Paris, Marseille, Lyon, et des établissements publics de coopération intercommunale ;
Vu l'avis du Conseil du 15e arrondissement, en date du 8 octobre 1997 ;
Sur le rapport présenté par M. Dominique CANE, au nom de la 4e Commission,

Délibère :

Article premier.- Les subventions d'objectifs suivantes sont attribuées, pour 1997, aux associations désignées ci-après:
- Evolution sportive et culturelle du XVe, 124, avenue Emile-Zola, (106.000 F) ;
- La Saint-Louis de Vaugirard, 7, avenue de la Porte-de-la-Plaine, (52.000 F) ;
- Essor sportif et culturel Sainte-Elisabeth, 112, rue de Lourmel, (14.000 F) ;
- Association sportive russe, 13, rue de Dantzig, (16.000 F) ;
- Neptune club de France, Chez Mme LAURIDON, 47, boulevard Garibaldi, (14.700 F) ;
- Association jeunesse Maurice-Maignen, 6 rue Fondary, (40.000 F).
Art. 2.- La dépense correspondante, d'un montant total de 242.700 F, sera imputée au chapitre 945, sous-chapitre 945-18, article 657-2, ligne : "Subventions annuelles aux associations sportives et de soutien à l'action sportive associative", du budget de fonctionnement de la Ville de Paris de 1997.