Précisez votre recherche (les choix sont cumulatifs) :
> PAR ANNÉE  
Octobre 1997
> PAR TYPE DE CONSEIL (MUNICIPAL / GÉNÉRAL)  
Conseil Municipal
> Type de document (Débat / Délibération)  
Déliberation

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l'association "Jules Verne Aventure" une convention en vue de la réalisation du 6e festival international de Paris du film d'exploration "Jules Verne". Subvention correspondante à ladite association. M. Jean-Pierre BURRIEZ, rapporteur.

Déliberation/ Conseil municipal/ Octobre 1997 [1997 JS 267]



Délibération affichée à l'Hôtel-de-Ville
et transmise au représentant de l'Etat le 28 octobre 1997.
Reçue par le représentant de l'Etat le 28 octobre 1997.
Le Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal,
Vu le projet de délibération, en date du 10 octobre 1997, par lequel M. le Maire de Paris lui demande l'autorisation de signer avec l'association "Jules Verne Aventure" une convention en vue de la réalisation du 6e festival international de Paris du film d'exploration "Jules Verne" et lui propose l'attribution de la subvention correspondante ;
Sur le rapport présenté par M. Jean-Pierre BURRIEZ, au nom de la 4e Commission,

Délibère :

Article premier.- M. le Maire de Paris est autorisé à signer avec l'association "Jules Verne Aventure" une convention, dont le texte est joint à la présente délibération, en vue de la réalisation du 6e festival international de Paris du film d'exploration "Jules Verne".
Art. 2.- Une subvention de 80.000 F est attribuée à l'association "Jules Verne Aventure", 17, rue de La Tour-d'Auvergne (9e).
Art. 3.- La dépense correspondante sera imputée au chapitre 945, sous-chapitre 945-90, article 657-2, ligne : "Fonctionnement des associations et de mouvements de jeunesse", du budget d'investissement de la Ville de Paris de 1997.