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Octobre 1997
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Conseil Municipal
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Déliberation

Subvention à l'association "Les Trésors de Paris" (8e). M. Claude GOASGUEN, rapporteur.

Déliberation/ Conseil municipal/ Octobre 1997 [1997 DASCO 42]



Délibération affichée à l'Hôtel-de-Ville
et transmise au représentant de l'Etat le 28 octobre 1997.
Reçue par le représentant de l'Etat le 28 octobre 1997.
Le Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal,
Vu le projet de délibération, en date du 15 septembre 1997, par lequel M. le Maire de Paris lui propose l'attribution d'une subvention à l'association "Les Trésors de Paris" (8e) ;
Sur le rapport présenté par M. Claude GOASGUEN, au nom de la 4e Commission,

Délibère :

Article premier.- Une subvention de 250.000 F est attribuée à l'association "Les Trésors de Paris", 8, rue de la Ville-l'Evêque (8e).
Art. 2.- La dépense correspondante est inscrite au chapitre 944, sous-chapitre 944-90, article 657-4, du budget modificatif de fonctionnement de la Ville de Paris de 1997.