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Octobre 1997
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Conseil Municipal
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Déliberation

Subventions, au titre de 1997, à des associations de jeunesse du 12e arrondissement. M. Jean-Pierre BURRIEZ, rapporteur.

Déliberation/ Conseil municipal/ Octobre 1997 [1997 JS 86]



Délibération affichée à l'Hôtel-de-Ville
et transmise au représentant de l'Etat le 28 octobre 1997.
Reçue par le représentant de l'Etat le 28 octobre 1997.
Le Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal,
Vu le projet de délibération, en date du 13 octobre 1997, par lequel M. le Maire de Paris lui propose l'attribution de subventions, au titre de 1997, à des associations de jeunesse du 12e arrondissement ;
Vu la loi n° 82-1169 du 31 décembre 1982 relative à l'organisation administrative de Paris, Marseille, Lyon et des établissements publics de coopération intercommunale ;
Vu l'avis du Conseil du 12e arrondissement, en date du 13 octobre 1997 ;
Sur le rapport présenté par M. Jean-Pierre BURRIEZ, au nom de la 4e Commission,

Délibère :

Article premier.- Les subventions suivantes sont attribuées, au titre de 1997, aux associations de jeunesse du 12e arrondissement, désignées ci-après :
- Association "Le Chantier", 24, rue Hénard (12e), (27.000 F) ;
- Association "La Camilienne Durance", 12, rue des Meuniers (12e), (20.000 F) ;
- Association "Sportive et culturelle du Cours Molière", 2, boulevard Soult (12e), (6.000 F) ;
- Association "Groupement des parents catholiques des élèves des collèges et du lycée Paul-Valéry, Vincent-d'Indy et Georges-Courteline", 15, rue du Marsoulan (12e), (5.000 F).
Art. 2.- La dépense correspondante, d'un montant de 58.000 F, sera imputée au chapitre 945, sous-chapitre 945-90, article 657-2, ligne : "Fonctionnement des associations et de mouvements de jeunesse", du budget de fonctionnement de la Ville de Paris de 1997.