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Octobre 1997
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Conseil Municipal
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Déliberation

Subventions, au titre de 1997, à des associations sportives du 13e arrondissement. M. Dominique CANE, rapporteur.

Déliberation/ Conseil municipal/ Octobre 1997 [1997 JS 222]



Délibération affichée à l'Hôtel-de-Ville
et transmise au représentant de l'Etat le 30 octobre 1997.
Reçue par le représentant de l'Etat le 30 octobre 1997.
Le Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal,
Vu le projet de délibération, en date du 13 octobre 1997, par lequel M. le Maire de Paris lui propose l'attribution de subventions, au titre de 1997, à des associations sportives du 13e arrondissement ;
Vu la loi n° 82-1169 du 31 décembre 1982 relative à l'organisation administrative de Paris, Marseille, Lyon et des établissements publics de coopération intercommunale ;
Vu la saisine du Conseil du 13e arrondissement, en date du 19 septembre 1997 ;
Sur le rapport présenté par M. Dominique CANE, au nom de la 4e Commission,

Délibère :

Article premier.- Les subventions suivantes sont attribuées, au titre de 1997, aux associations du 13e arrondissement, désignées ci-après :
- Association sportive et culturelle de Montsouris, 26, rue de la Providence, (8.300 F) ;
- Boule d'or du 13e, 9, avenue de la Porte-de-Choisy, (4.300 F) ;
- Pétanque de la Poterne des Peupliers, établissements Moussou, 7, rue Sainte-Hélène, (3.000 F) ;
- Paris football de table club, 8, rue du Docteur-Hutinel, (2.000 F) ;
- Sporting club de Paris, 12, rue Gandon, (9.800 F) ;
- Tennis club municipal du 13e, Mairie du 13e, 1, place d'Italie, (4.000 F) ;
- Groupe des plongeurs autonomes du 13e, 47, boulevard de l'Hôpital, (4.900 F) ;
- Association sportive du lycée professionnel d'art graphique, 61, rue Corvisart, (2.000 F) ;
- Association sportive du collège Gabriel-Fauré, 81, avenue de Choisy, (4.200 F) ;
- Association sportive du collège Georges-Braque, 91-95, rue Brillat-Savarin, (6.500 F) ;
- Association sportive du collège George-Sand, 159, rue de Tolbiac, (3.100 F) ;
- Association sportive du C.E.S. Evariste-Galois, 11, rue du Docteur-Bourneville, (3.000 F) ;
- Association sportive du lycée Claude-Monet, 1, rue du Docteur-Magnan, (6.900 F) ;
- Association sportive du lycée professionnel de la rue de Patay, 24-28, rue de Patay, (2.000 F) ;
- Association sportive des élèves du lycée Rodin, 19, rue Corvisart, (7.500 F) ;
- Association sportive du collège Camille-Claudel, 4 bis, avenue de Choisy, (3.500 F) ;
- Association sportive du lycée Gabriel-Fauré, 81, avenue de Choisy, (2.200 F) ;
- Association sportive du lycée professionnel Nicolas-Louis-Vauquelin, 13-21, avenue Boutroux, (2.200 F) ;
- Association sportive du collège Gustave-Flaubert, 82, avenue d'Ivry, (2.200 F) ;
- Association de loisirs sportifs et culturels Levassor, 3, rue Emile-Levassor, (2.500 F) ;
- Association sportive Rollerstar, 83, boulevard Auguste-Blanqui, (2.000 F) ;
- Association Blanqui, Italie, Corvisart, pétanque, 15, boulevard Auguste-Blanqui, (3.000 F) ;
- Association Paris 13 sports sur roulettes, 9, rue de Rungis, (5.000 F) ;
- Sporting club Fagon, 15, rue Fagon, (4.800 F) ;
- Association sportive du boulevard de l'Hôpital, 17, rue Rubens, (2.000 F) ;
- Association sportive club cenvint, 13, rue Baudouin, (2.000 F).
Art. 2.- La dépense correspondante, d'un montant total de 102.900 F, sera imputée au chapitre 945, sous-chapitre 945-18, article 657-2, ligne : "Subventions annuelles de fonctionnement aux associations sportives et de soutien à l'action sportive associative", du budget de fonctionnement de la Ville de Paris de 1997.