Précisez votre recherche (les choix sont cumulatifs) :
> PAR ANNÉE  
Octobre 2007
> PAR TYPE DE CONSEIL (MUNICIPAL / GÉNÉRAL)  
> Type de document (Débat / Délibération)  
Déliberation

Subvention de fonctionnement à diverses associations ou fondations pour financer leurs dépenses relatives à leur participation à la journée de promotion, d’information et de découverte intitulée “Envie d’Amphi”. Mme Danièle POURTAUD, rapporteure.

Déliberation/ Conseil municipal/ Octobre 2007 [2007 DASCO 183]


 

Délibération affichée à l?Hôtel-de-Ville

et transmise au représentant de l?Etat le 4 octobre 2007.

Reçue par le représentant de l?Etat le 4 octobre 2007.

 

Le Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal,

Vu le Code général des collectivités territoriales ;

Vu le projet de délibération, en date du 18 septembre 2007, par lequel M. le Maire de Paris lui propose l?attribution d?une subvention à diverses associations ou fondations, pour financer des dépenses relatives à leur participation à la journée ?Envie d?Amphi? ;

Sur le rapport présenté par Mme Danièle POURTAUD, au nom de la 7e Commission,

Délibère :

Article premier.- Une subvention de fonctionnement de trois mille euros (3.000 euros) est attribuée à l?association ?Ecole CFJ? 35, rue du Louvre (2e),(numéro Astre 2007_04324).

Art. 2.- Une subvention de fonctionnement de mille euros (1.000 euros) est attribuée à l?Institut Pratique de Journalisme IPJ 24, rue Saint Georges (9e), (numéro Astre 2007_04325).

Art. 3.- Une subvention de fonctionnement de mille euros (1.000 euros) est attribuée à la Fondation Nationale des Sciences Politiques - Sciences Po 27, rue Saint Guillaume (7e), (numéro Astre 2007_04327).

Art. 4.- Une subvention de fonctionnement de sept cent euros (700 euros) est attribuée au Collège International de Philosophie 1, rue Descartes (5e), (numéro Astre 2007 _ 04328).

Art. 5.- Une subvention de fonctionnement de quatre mille trois cent vingt euros (4.320 euros) est attribuée à l?Association des Evêques Fondateurs de l?Institut Catholique de Paris Institut Catholique de Paris (ICP) 21 rue d?Assas (6e), (numéro Astre 2007_04329).

Art. 6.- La dépense correspondante d?un montant de dix mille vingt euros (10.020 euros) sera imputée à la rubrique 23, chapitre 65, nature 6574, ligne P011 du budget de fonctionnement de l?année 2007 de la Ville de Paris.