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Octobre 2007
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Déliberation

Subvention à l’association “Sauvons la Recherche”. Mme Danièle AUFFRAY, rapporteure.

Déliberation/ Conseil municipal/ Octobre 2007 [2007 DASCO 111]


 

Délibération affichée à l?Hôtel-de-Ville

et transmise au représentant de l?Etat le 5 octobre 2007.

Reçue par le représentant de l?Etat le 5 octobre 2007.

 

Le Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal

Vu le projet de délibération en date du 18 septembre 2007, par lequel M. le Maire de Paris lui propose le versement d?une subvention de fonctionnement à l?association ?Sauvons la Recherche?, domiciliée 22, rue Méchain (14e) ;

Vu le code général des collectivités territoriales ;

Sur le rapport présenté par Mme Danièle AUFFRAY, au nom de la 2e Commission,

Délibère :

Article premier.- Une subvention de 5.000 euros est attribuée à l?association ?Sauvons la Recherche? pour l?organisation pendant la Fête de la Science de deux conférences-débats à l?Hôtel de Ville sur le thème de la recherche.

Art. 2.- La somme correspondante sera imputée à la rubrique 23, nature 6574, ligne P013, du budget de fonctionnement de la Ville de Paris de l?année 2007.