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Octobre 2007
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Conseil Municipal
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Attribution d’une subvention de fonctionnement, dans le cadre de la politique de la ville, à l’association La Compagnie des hommes (18e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

Déliberation/ Conseil municipal/ Octobre 2007 [2007 DAC 319]


 

Délibération affichée à l?Hôtel-de-Ville

et transmise au représentant de l?Etat le 15 octobre 2007.

Reçue par le représentant de l?Etat le 15 octobre 2007.

 

Le Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal

Vu le projet de délibération en date du 18 septembre 2007 par lequel M. le Maire de Paris lui propose d?attribuer une subvention de fonctionnement à l?association La Compagnie des hommes (18e) ;

Vu le code général des collectivités territoriales et notamment ses articles L. 2511-1 et suivants ;

Vu l?avis du Conseil du 15e arrondissement en date du 17 septembre 2007 ;

Sur le rapport présenté par M. Christophe GIRARD, au nom de la 9e Commission,

Délibère :

Article premier.- Une subvention de fonctionnement est attribuée à l?association La Compagnie des hommes, 10, rue Charles Nodier (18e) pour soutenir, dans le cadre de la politique de la ville, les activités de l?association en 2007 dans le 15e arrondissement (X04325).

Art. 2.- La dépense correspondante, soit 1.500 euros, sera imputée sur le budget de fonctionnement de la Ville de Paris de 2007, rubrique 33, nature 6574, Ligne P003 Provision pour subventions de fonctionnement au titre de la culture.