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Déliberation

Subvention à la section football du P.U.C. Omnisports pour l’organisation du second challenge national de football universitaire - catégorie 15 ans. M. Pascal CHERKI, rapporteur.

Déliberation/ Conseil municipal/ Octobre 2007 [2007 DJS 349]


 

Délibération affichée à l?Hôtel-de-Ville

et transmise au représentant de l?Etat le 9 octobre 2007.

Reçue par le représentant de l?Etat le 9 octobre 2007.

 

Le Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal,

Vu le Code général des collectivités territoriales et notamment ses articles L. 2511-1 et suivants ;

Vu le projet de délibération, en date du 18 septembre 2007, par lequel M. le Maire de Paris lui propose l?attribution d?une subvention à la section football du P.U.C. Omnisports ;

Sur le rapport présenté par M. Pascal CHERKI, au nom de la 7e Commission,

Délibère :

Article premier.- Une subvention d?un montant de 1.500 euros est attribuée à l?association P.U.C. Omnisports (D01093 / 2007_) 17, avenue Coubertin (13e), pour l?organisation par sa section football du second challenge national de football universitaire, dans la catégorie 15 ans, les 5 et 6 mai 2007.

Art. 2.- La dépense correspondante sera imputée au chapitre 67, nature 6745, fonction 40, ligne P001 (Provision pour subventions exceptionnelles au titre des sports) du budget de fonctionnement de la Ville de Paris de 2007.