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Octobre 2007
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Déliberation

Attribution d’une subvention à l’association “Temps d’Aime” menant des actions spécifiques pour favoriser l’intégration des étrangers vivant à Paris, par la valorisation de leurs cultures d’origine ou de la mémoire de l’immigration. Mme Khédija BOURCART, rapporteure.

Déliberation/ Conseil municipal/ Octobre 2007 [2007 DPVI 81]


 

Délibération affichée à l?Hôtel-de-Ville

et transmise au représentant de l?Etat le 17 octobre 2007.

Reçue par le représentant de l?Etat le 17 octobre 2007.

 

Le Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal,

Vu le Code général des Collectivités Territoriales et notamment son article L. 2511-14 ;

Vu le projet de délibération, en date du 18 septembre 2007, par lequel M. le Maire de Paris soumet à son approbation les modalités d?attribution d?une subvention à l?association ?Temps d?Aime? menant des actions spécifiques pour favoriser l?intégration à Paris.

Sur le rapport présenté par Mme Khédija BOURCART, au nom de la 6e Commission,

Délibère :

Article premier.- Une subvention de 10.000 euros est octroyée à l?association ?Temps d?Aime? (X06588 / 2007-01723) Ferme de l?Auray, Route Nationale 191, 78490 Bazoches-sur-Guyonne, pour l?exposition ?Paris la Métisse?.

Art. 2.- La dépense correspondant à la subvention de l?article 1 sera imputée au chapitre 65, article 6574, rubrique 020, ligne P048 ?Subventions aux associations au titre de l?intégration et des résidents non communautaires?, du budget de fonctionnement 2007 de la Ville de Paris, pour un montant de 10.000 euros.