Précisez votre recherche (les choix sont cumulatifs) :
> PAR ANNÉE  
Octobre 2007
> PAR TYPE DE CONSEIL (MUNICIPAL / GÉNÉRAL)  
Conseil Municipal
> Type de document (Débat / Délibération)  
Déliberation

Vœu relatif aux enseignements et aux conclusions du “Grenelle de l’environnement”.

Déliberation/ Conseil municipal/ Octobre 2007 [2007 V. 237]


 

Délibération affichée à l?Hôtel-de-Ville

et transmise au représentant de l?Etat le 15 octobre 2007.

Reçue par le représentant de l?Etat le 15 octobre 2007.

 

Le Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal,

Suite à l?amendement déposé par l?UMP et le NCI ;

Sur la proposition de Mme Anne HIDALGO et M. Yves CONTASSOT au nom de l?Exécutif,

Emet le voeu :

Le Plan Climat sera au besoin complété et adapté, mais en aucun cas amoindri, en fonction des enseignements et des conclusions du ?Grenelle de l?environnement? et de l?étude globale du bâti parisien.