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Octobre 2007
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Conseil Municipal
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Déliberation

Attribution à l’association Les Petits Riens dont le siège social est situé, 22 rue des Ardennes (19e) d’une subvention de fonctionnement. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

Déliberation/ Conseil municipal/ Octobre 2007 [2007 DAC 420]


 

Délibération affichée à l?Hôtel-de-Ville

et transmise au représentant de l?Etat le 16 octobre 2007.

Reçue par le représentant de l?Etat le 16 octobre 2007.

 

Le Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal

Vu le projet de délibération en date du 18 septembre 2007 par lequel M. le Maire de Paris lui propose d?attribuer une subvention à l?association Les Petits Riens 22, rue des Ardennes (19e) ;

Vu le Code général des collectivités territoriales, et notamment les articles L. 2511-1 et suivants ;

Vu l?avis du Conseil du 19e arrondissement en date du 24 septembre 2007 ;

Sur le rapport présenté par M. Christophe GIRARD, au nom de la 9e Commission,

Délibère :

Article premier.- Une subvention de 3.500 euros est attribuée à l?association Les Petits Riens (X05282) dont le siège social est situé 22, rue des Ardennes (19e) et dont l?objet est le montage, la réalisation et la production de spectacles vivants (musiques, marionnettes, théâtre, danse ?) et toutes les activités liées.

Art. 2.- La dépense correspondante, soit 3.500 euros, sera imputée sur le budget de fonctionnement de la Ville de Paris de 2007, nature 6574, rubrique 33, ligne P003 ?Provision pour subventions de fonctionnement au titre de la culture?.