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Conseil Municipal
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Déliberation

Subvention à l’association “Arènes et Stades” (18e). M. Pascal CHERKI, rapporteur.

Déliberation/ Conseil municipal/ Octobre 2007 [2007 DJS 86]


 

Délibération affichée à l?Hôtel-de-Ville

et transmise au représentant de l?Etat le 9 octobre 2007.

Reçue par le représentant de l?Etat le 9 octobre 2007.

 

Le Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal,

Vu le Code général des collectivités territoriales et notamment ses articles L. 2511-1 et suivants ;

Vu le projet de délibération, en date du 18 septembre 2007, par lequel M. le Maire de Paris lui propose l?attribution d?une subvention à l?association ?Arènes et Stades? ;

Vu l?avis du Conseil du 18e arrondissement, en date du 17 septembre 2007 ;

Sur le rapport présenté par M. Pascal CHERKI, au nom de la 7e Commission,

Délibère :

Article premier.- Une subvention d?un montant de 6.500 euros est attribuée à l?association ?Arènes et Stades? (n° X03227) 38, rue Marx Dormoy (18e), pour l?organisation d?un marathon intitulé ?La Francilienne? le 10 juin 2007, de la 5ème édition du ?Marathon Jeunes et Patrimoine 2007? le 15 septembre 2007 et d?une manifestation intitulée ?Filles, gestes, mots et rugby 2007? en août 2007, au stade des Fillettes (18e).

Art. 2.- La dépense correspondante sera imputée, pour un montant de 1.500 euros au chapitre 65, nature 6574, fonction 40, ligne P007 (provision pour subvention de fonctionnement au titre du sport de proximité) (dossier 2007 / 03581) et pour un montant de 5.000 euros au chapitre 65, nature 6574, fonction 020, ligne 046 du budget de fonctionnement de la Ville de Paris (dossier 2007/03935), au titre de l?exercice 2007.