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Déliberation

Subventions annuelles de fonctionnement à 16 associations sportives parisiennes. M. Pascal CHERKI, rapporteur.

Déliberation/ Conseil municipal/ Octobre 2007 [2007 DJS 267]


Délibération affichée à l?Hôtel-de-Ville

et transmise au représentant de l?Etat le 9 octobre 2007.

Reçue par le représentant de l?Etat le 9 octobre 2007.

 

Le Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal,

Vu le Code général des collectivités territoriales et notamment ses articles L. 2511-1 et suivants ;

Vu le projet de délibération, en date du 18 septembre 2007, par lequel M. le Maire de Paris lui propose l?attribution d?une subvention annuelle de fonctionnement à seize associations sportives parisiennes dont l?activité s?exerce dans le cadre de plusieurs arrondissements ;

Sur le rapport présenté par M. Pascal CHERKI, au nom de la 7e Commission,

Délibère :

Article premier.- Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 600 euros est attribuée pour l?exercice 2007 à l?association ?Casimir united? (n° X00922/2007_00721) 9, rue Dupuis c/o M. PERRIER (3e).

Art. 2.- Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 300 euros est attribuée pour l?exercice 2007 à l?association ?Club 49 Babylone? (n° X04918/2007_00657) 49, rue de Babylone (7e).

Art. 3.- Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 500 euros est attribuée pour l?exercice 2007 à l?association ?Club de gymnastique aquatique et de natation-C,G,A,N? (n° X03590/2007_00574) 4, rue Chauveau Lagarde (8e).

Art. 4.- Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 3.500 euros est attribuée pour l?exercice 2007 à l?association ?Cercle de la voile de Paris? (n° D04353/2007_00139) 155, rue du Fbg St Honoré (8e).

Art. 5.- Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 1.000 euros est attribuée pour l?exercice 2007 à l?association ?Dauphin subaquatique club-DSC? (n° X06462/2007 _00832) 6, rue Mansart (9e).

Art. 6.- Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 800 euros est attribuée pour l?exercice 2007 à l??Association de judokas congolais de France AJUCOF? (n° X02672/2007_00669) 55-59, boulevard de Charonne Bâtiment E 38 (11e).

Art. 7.- Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 2.000 euros est attribuée pour l?exercice 2007 à l??Association pour la promotion et la prévention des loisirs (A.P.P.L.) La Maison des Sauveteurs? (n° D05908/2007_03840) 34, avenue du Général Bizot (12e).

Art. 8.- Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 500 euros est attribuée pour l?exercice 2007 à l?association ?Les canonniers de Ménilmontant? (n° D04680/2007 _00071) 33, rue Dunois (13e).

Art. 9.- Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 3.600 euros est attribuée pour l?exercice 2007 à l?association ?Boxe française Masseran? (n° D06536/2007_00703) 23, rue du Départ (14e).

Art. 10.- Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 2.000 euros est attribuée pour l?exercice 2007 à l?association ?Club des chasseurs explorateurs sous-marins de France? (n° D03306/2007_00670) 47, avenue Reille (14e).

Art. 11.- Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 5.000 euros est attribuée pour l?exercice 2007 à l?association ?T.C.E? (n° X06225/2007_00826) chez Ayden YOUBI 10, rue Morère (14e).

Art. 12.- Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 500 euros est attribuée pour l?exercice 2007 à l?association ?Attaque simple riposte? (n° X06749/2007_00852) 195, rue de Vaugirard (15e).

Art. 13.- Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 200 euros est attribuée pour l?exercice 2007 à l?association ?La New Team? (n° X04345/2007_00803) 44, rue des Belles Feuilles (16e).

Art. 14.- Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 2.800 euros est attribuée pour l?exercice 2007 à l?association ?Société sportive du jeu de paume et de racquets? (n° X00736/2007_00681) 74 ter, rue Lauriston (16e).

Art. 15.- Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 4.800 euros est attribuée pour l?exercice 2007 à l?association ?Union sportive des étudiants franciliens/USEF? (n° X05095/2007_00147) 112, boulevard de la villette (19e).

Art. 16.- Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 3.300 euros est attribuée pour l?exercice 2007 à l?association ?Paris beach volley? (n° X06444/2007_00829) 342344, rue des Pyrénées (20e).

Art. 17.- La dépense correspondante, d?un montant total de 31.400 euros, sera imputée au chapitre 65, nature 6574, fonction 40, ligne P007 (provision pour subvention de fonctionnement au titre du sport de proximité) du budget de fonctionnement de la Ville de Paris de 2007.