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Octobre 2007
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Déliberation

Subventions annuelles de fonctionnement à 13 associations du 12e arrondissement. M. Pascal CHERKI, rapporteur.

Déliberation/ Conseil municipal/ Octobre 2007 [2007 DJS 271]


Délibération affichée à l?Hôtel-de-Ville

et transmise au représentant de l?Etat le 5 octobre 2007.

Reçue par le représentant de l?Etat le 5 octobre 2007.

 

Le Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal,

Vu le Code général des collectivités territoriales et notamment ses articles L. 2511-1 et suivants ;

Vu le projet de délibération, en date du 18 septembre 2007, par lequel M. le Maire de Paris lui propose l?attribution d?une subvention annuelle de fonctionnement à treize associations sportives du 12e arrondissement ;

Vu l?avis du Conseil du 12e arrondissement, en date du 24 septembre 2007 ;

Sur le rapport présenté par M. Pascal CHERKI, au nom de la 7e Commission,

Délibère :

Article premier.- Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 1.000 euros est attribuée pour l?exercice 2007 à l??Association sportive de canne d?arme Paris XI? (n° X02660/2007_00712) 256, avenue Daumesnil (12e).

Art. 2.- Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 762 euros est attribuée pour l?exercice 2007 à l?association ?Sports Interclubs Paris 12? (n° D03117/2007_00553) Gymnase Léon Mottot 17, cité Moynet (12e).

Art. 3.- Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 1.300 euros est attribuée pour l?exercice 2007 à l?association ?Centre de loisirs sportifs Daumesnil? (n° D03116/ 2007_01713) 253 ter, avenue Daumesnil (12e).

Art. 4.- Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 900 euros est attribuée pour l?exercice 2007 à l??Association sportive du lycée Arago? (n°D03103 / 2007_01204) 4, place de la Nation (12e).

Art. 5.- Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 1.300 euros est attribuée pour l?exercice 2007 à l??Association sportive du lycée polyvalent Elisa Lemonnier? (n° D03089/2007_00638) 10-20, avenue Armand Rousseau (12e).

Art. 6.- Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 650 euros est attribuée pour l?exercice 2007 à l?association ?Shotokan Karaté Do-S.K.D.? (n° X00875/2007_00563) 75, boulevard Soult (12e).

Art. 7.- Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 2.500 euros est attribuée pour l?exercice 2007 à l??Association sportive de la jeunesse du 12ème? (n° D02079/ 2007_02020) Stade Léo Lagrange 68, boulevard Poniatowski (12e).

Art. 8.- Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 4.500 euros est attribuée pour l?exercice 2007 à l?association ?Paris Charenton 13? (n° D00098/2007_00671) Restaurant LA TAVOLA 7, rue Hénard (12e).

Art. 9.- Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 1.200 euros est attribuée pour l?exercice 2007 à l??Association sportive scolaire Lamoricière? (n° D06373/2007 _00914) 10, avenue Lamoriciére (12e).

Art. 10.- Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 300 euros est attribuée pour l?exercice 2007 à l?association ?Animation insertion et culture vélo A.I.C.V.? (n° X00087/ 2007800700) 1, rue Hector Malot (12e).

Art. 11.- Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 2.000 euros est attribuée pour l?exercice 2007 à l?association ?Tennis Club Parisien de Joinville? (n° D04506/ 2007_00628) Route de la Pyramide Bois de Vincennes (12e).

Art. 12.- Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 900 euros est attribuée pour l?exercice 2007 à l?association ?Touring plongée Ile de France? (n° D04570/2007 _00594) Maison des associations BAL 9 181, avenue Daumesnil (12e).

Art. 13.- Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 2.000 euros est attribuée pour l?exercice 2007 à l?association ?Centre animation jeunesse - Promosport? (n° D06375 /2007_00678) 6, avenue Maurice Ravel (12e).

Art. 14.- La dépense correspondante, d?un montant total de 19.312 euros, sera imputée au chapitre 65, nature 6574, fonction 40, ligne P007 (provision pour subvention de fonctionnement au titre du sport de proximité) du budget de fonctionnement de la Ville de Paris de 2007.