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Déliberation

Subventions annuelles de fonctionnement à 16 associations du 15e arrondissement. M. Pascal CHERKI, rapporteur.

Déliberation/ Conseil municipal/ Octobre 2007 [2007 DJS 274]


Délibération affichée à l?Hôtel-de-Ville

et transmise au représentant de l?Etat le 5 octobre 2007.

Reçue par le représentant de l?Etat le 5 octobre 2007.

 

Le Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal,

Vu le Code général des collectivités territoriales et notamment ses articles L. 2511-1 et suivants ;

Vu le projet de délibération, en date du 18 septembre 2007, par lequel M. le Maire de Paris lui propose l?attribution d?une subvention annuelle de fonctionnement à seize associations sportives du 15e arrondissement ;

Vu l?avis du Conseil du 15e arrondissement, en date du 17 septembre 2007 ;

Sur le rapport présenté par M. Pascal CHERKI, au nom de la 7e Commission,

Délibère :

Article premier.- Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 1.200 euros est attribuée pour l?exercice 2007 à l?association ?Les Amis les Gônes? (n° D03144/2007 _00729) 10, rue Gaston Boissier (15e).

Art. 2.- Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 1.300 euros est attribuée pour l?exercice 2007 à l? Association sportive du collège Buffon (n° D03179/2007 _03364) 16, boulevard Pasteur (15e).

Art. 3.- Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 650 euros est attribuée pour l?exercice 2007 à l?Association sportive du lycée Buffon (n° D03162/2007_03356) 16, boulevard Pasteur (15e).

Art. 4.- Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 2.000 euros est attribuée pour l?exercice 2007 à l?association ?Cercle d?escrime de Suffren? (n° D03154/2007 _01355) 39, boulevard de Grenelle (15e).

Art. 5.- Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 500 euros est attribuée pour l?exercice 2007 à l?association ?SKA sports? (n° X02397/2007_00937) 23, rue François Bonvin (15e).

Art. 6.- Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 700 euros est attribuée pour l?exercice 2007 à l?association ?Futsal Paris XV? (n° X04168/2007_00820) 2 square Albert Bartholomé C/0 Melle Jeannine HARDY (15e).

Art. 7.- Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 1.900 euros est attribuée pour l?exercice 2007 à l?association ?Eiffel basket club? (n° X00899/2007_00587) 21, rue Théophraste Renaudot (15e).

Art. 8.- Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 550 euros est attribuée pour l?exercice 2007 à l?association ?Les crampons parisiens 86? (n° D05621/2007_03429) 52, rue Balard (15e).

Art. 9.- Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 300 euros est attribuée pour l?exercice 2007 à l?association ?Espadon club de Paris? (n° D03283/2007_03652) 21, rue des Quatre frères Peignot Hall A (15e).

Art. 10.- Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 1.000 euros est attribuée pour l?exercice 2007 à l?association ?Paris palmes olympiques? (n° D06790/2007_01006) 21, rue Lakanal (15e).

Art. 11.- Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 850 euros est attribuée pour l?exercice 2007 à l?association ?Subaquatique pirate club? (n° X03347/2007_01199) 44, rue de l?Eglise (15e).

Art. 12.- Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 400 euros est attribuée pour l?exercice 2007 à l?association ?Glace et Roller Inline de Paris (G.R.I.P.)? (n° X05306 /2007_00682) 93 Avenue Emile Zola (15e).

Art. 13.- Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 300 euros est attribuée pour l?exercice 2007 à l? Association pour la Promotion de la Pratique continue des Activités physiques et Sportives (APPAS) (n° D03268/2007 _03110) 31, rue Péclet (15e).

Art. 14.- Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 500 euros est attribuée pour l?exercice 2007 à l?association ?Athlétic club Paris 15? (n° X06178/2007_01558) 2, villa Juge (15e).

Art. 15.- Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 500 euros est attribuée pour l?exercice 2007 à l?association ?Dynamique 75? (n° X06093/2007_01011) 30, rue du Théâtre (15e).

Art. 16.- Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 1.300 euros est attribuée pour l?exercice 2007 à l?association ?Patriots Athletic Club de Paris? (n° D09833/2007 _01530) 6, rue de Cadix (15e).

Art. 17.- La dépense correspondante, d?un montant total de 13.950 euros, sera imputée au chapitre 65, nature 6574, fonction 40, ligne P007 (provision pour subvention de fonctionnement au titre du sport de proximité) du budget de fonctionnement de la Ville de Paris de 2007.