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Octobre 2007
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Conseil Municipal
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Déliberation

Attribution à l’association Passage des Arts dont le siège social est situé 1, avenue Trudaine (75009 Paris), d’une subvention de fonctionnement au titre de sa manifestation “Place à la fête”. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

Déliberation/ Conseil municipal/ Octobre 2007 [2007 DAC 473]


 

Délibération affichée à l?Hôtel-de-Ville

et transmise au représentant de l?Etat le 16 octobre 2007.

Reçue par le représentant de l?Etat le 16 octobre 2007.

 

Le Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal,

Vu le projet de délibération en date du 18 septembre 2007, par lequel M. le Maire de Paris lui propose d?attribuer une subvention à l?association ?Passage des Arts? (1, avenue Trudaine 75009 Paris) (X02583) ;

Vu le Code général des collectivités territoriales, et notamment les articles L.2511-1 et suivants ;

Vu l?avis du Conseil du 9ème arrondissement en date du 24 septembre 2007 ;

Sur le rapport présenté par M. Christophe GIRARD, au nom de la 9e Commission,

Délibère :

Article premier.- Une subvention de 1.200 euros est attribuée, sur proposition de la mairie du 9ème arrondissement, à l?association Passage des Arts dont le siège social est situé 1, avenue Trudaine (75009 Paris), pour l?organisation, en 2007, de la manifestation ?Place à la fête?. (X02583) 2007_03984.

Art. 2.- La dépense correspondante, soit 1.200 euros, sera imputée sur le budget de fonctionnement de la Ville de Paris de 2007, nature 6574, rubrique 33, ligne P003 ?Provision pour subventions de fonctionnement au titre de la culture?.