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Octobre 2007
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Conseil Municipal
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Déliberation

Attribution d’une subvention de fonctionnement à l’association “Brigade des Images” 4, avenue Boutroux, (13e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

Déliberation/ Conseil municipal/ Octobre 2007 [2007 DAC 544]


 

Délibération affichée à l?Hôtel-de-Ville

et transmise au représentant de l?Etat le 15 octobre 2007.

Reçue par le représentant de l?Etat le 15 octobre 2007.

 

Le Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal

Vu le projet de délibération en date du 18 septembre 2007 par lequel M. le Maire lui propose l?attribution d?une subvention à l?association Brigade des Images (13e) ;

Vu le code général des collectivités territoriales ;

Sur le rapport présenté par M. Christophe GIRARD, au nom de la 9e Commission,

Délibère :

Article premier.- Une subvention de 2.000 euros est attribuée à l?association ?Brigade des Images? dont le siège social est situé 4, avenue Boutroux (13e) (X06800 2007_02290) au titre de ses activités 2007.

Art. 2.- La dépense correspondante d?un montant de 2.000 euros sera imputée au chapitre 65, compte 6574, rubrique 33, ligne P003 ?provision pour subventions de fonctionnement au titre de la culture? du budget de fonctionnement de la Ville de Paris de 2007.