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Octobre 2007
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Conseil Municipal
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Déliberation

Attribution d’une subvention de fonctionnement à l’association “L’Esprit Jazz”, dont le siège social est situé 91, quai Panhard et Levassor (13e), pour l’organisation de la 7e édition de son festival “Jazz à Saint-Germain-des-Prés”. M. Christophe GIRARD et Mme Clémentine AUTAIN, rapporteurs.

Déliberation/ Conseil municipal/ Octobre 2007 [2007 DAC 371]


 

Délibération affichée à l?Hôtel-de-Ville

et transmise au représentant de l?Etat le 15 octobre 2007.

Reçue par le représentant de l?Etat le 15 octobre 2007.

 

Le Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal

Vu le code général des collectivités territoriales et notamment ses articles L. 2511-1 et suivants ;

Vu le projet de délibération en date du 18 septembre 2007 par lequel M. le Maire de Paris lui propose d?attribuer une subvention de fonctionnement à l?association ?L?Esprit Jazz? dont le siège social est situé 91, quai Panhard et Levassor (13e) ;

Vu l?avis du Conseil du 6e arrondissement en date du 18 septembre 2007 ;

Sur le rapport présenté par M. Christophe GIRARD, au nom de la 9e Commission, et par Mme Clémentine AUTAIN, au nom de la 7e Commission,

Délibère :

Article premier.- Une subvention de fonctionnement d?un montant de 18.000 euros est attribuée à l?association ?L?Esprit Jazz? (D06770/2007_00944/2007_03741/2007_03808) dont le siège social est situé 91, quai Panhard et Levassor (13e) pour l?organisation de la 7e édition de son festival ?Jazz à Saint-Germain-des-Prés?.

Art. 2.- Cette dépense est imputée sur le budget de fonctionnement de la Ville de Paris 2007, nature 6574 et ainsi répartie :

-rubrique 33, ligne P003 ?Provision pour subventions defonctionnement au titre de la culture? pour un montant de 10.000 euros ;

-rubrique 20, ligne P046 ?Provision pour subventions defonctionnement au titre de l?égalité femmes/hommes? pour un montant de 5.000 euros ;

-chapitre 65, fonction 422, ligne P015 ?Provision pour subventions de fonctionnement au titre de la jeunesse? pour un montant de 3.000 euros.