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Octobre 2007
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Déliberation

Autorisation à Monsieur le Maire de Paris d’attribuer à la S.A.R.L “3 POM PROD”, dont le siège social est situé 68, rue de la Folie Méricourt Paris (11ème), une subvention pour l’organisation des “Duophonies”.(W00181). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

Déliberation/ Conseil municipal/ Octobre 2007 [2007 DAC 497]


 

Délibération affichée à l?Hôtel-de-Ville

et transmise au représentant de l?Etat le 16 octobre 2007.

Reçue par le représentant de l?Etat le 16 octobre 2007.

 

Le Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal,

Vu le Code Général des Collectivités Territoriales et notamment ses articles L-2511-1 et suivants ;

Vu le projet de délibération en date du 18 septembre 2007, par lequel M. le Maire de Paris lui propose l?attribution d?une subvention à la SARL ?3 POM PROD?, dont le siège social est situé 68, rue de la Folie Méricourt Paris (11ème), pour l?organisation des ?Duophonies? ;

Sur le rapport présenté par M. Christophe GIRARD au nom de la 9ème Commission,

Délibère :

Article premier.- Une subvention de fonctionnement d?un montant de 10.000 euros est attribuée à la SARL ?3 POM PROD?, dont le siège social est situé 68, rue de la Folie Méricourt Paris (11ème) (W00181), pour l?organisation des ?Duophonies?.

Art. 2.- La dépense correspondante, d?un montant de 10.000 euros, sera imputée sur le budget de fonctionnement de la Ville de Paris de 2007, article 6574, rubrique 33, ligne P003 ?Provision pour subventions de fonctionnement au titre de la culture?.