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Septembre 2001
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Conseil Général
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Déliberation

G - Subvention d'investissement à l'association "Aides Ile-de-France" (20e). M. Alain LHOSTIS, rapporteur.

Déliberation/ Conseil général/ Septembre 2001 [2001 ASES 112-2°]



Délibération affichée à l'Hôtel-de-Ville
et transmise au représentant de l'Etat le 17 octobre 2001.
Reçue par le représentant de l'Etat le 17 octobre 2001.

Le Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général,
Vu le projet de délibération, en date du 29 août 2001, par lequel M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, lui propose l'attribution d'une subvention d'investissement à l'association "Aides Ile-de-France" (20e) ;
Vu le budget d'investissement du Département de Paris ;
Sur le rapport présenté par M. Alain LHOSTIS, au nom de la 5e Commission,

Délibère :

Article premier.- Une subvention d'investissement de 150.000 F est attribuée à l'association "Aides Ile-de-France" sise 119, rue des Pyrénées (20e) (D05330), pour l'acquisition d'un "bus".
Art. 2.- La dépense correspondante sera imputée au chapitre 914, sous-chapitre 914-40, article 1301, du budget d'investissement du Département de Paris de 2001.