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Septembre 2001
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Conseil Général
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Déliberation

G - Subvention à l'association "Atout Jeunes" (9e). Mme Gisèle STIEVENARD, rapporteur.

Déliberation/ Conseil général/ Septembre 2001 [2001 ASES 149]



Délibération affichée à l'Hôtel-de-Ville
et transmise au représentant de l'Etat le 18 octobre 2001.
Reçue par le représentant de l'Etat le 18 octobre 2001.

Le Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général,
Vu le projet de délibération, en date du 5 septembre 2001, par lequel M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, lui propose l'attribution d'une subvention de fonctionnement à l'association "Atout Jeunes" (9e) ;
Vu le Code général des collectivités territoriales et notamment les articles L. 3411-1 et suivants ;
Vu le Code général des collectivités territoriales et notamment les articles L. 2511-1 et suivants ;
Sur le rapport présenté par Mme Gisèle STIEVENARD, au nom de la 5e Commission,

Délibère :

Article premier.- Une subvention de 50.000 F est attribuée à l'association "Atout Jeunes" (D/05490), 27, rue de Maubeuge (9e).
Art. 2.- La dépense correspondante sera imputée au chapitre 954, sous-chapitre 954-10, article 657-4, après virement de crédit à partir de l'article 642-3 des mêmes chapitre et sous-chapitre, du budget de fonctionnement du Département de Paris de 2001.