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Septembre 2001
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Déliberation

G - Subvention à l'association "Sens Commun" - Psychiatrie de l'Enfant et de l'Adolescent (13e). M. Alain LHOSTIS, rapporteur.

Déliberation/ Conseil général/ Septembre 2001 [2001 ASES 139]



Délibération affichée à l'Hôtel-de-Ville
et transmise au représentant de l'Etat le 17 octobre 2001.
Reçue par le représentant de l'Etat le 17 octobre 2001.

Le Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général,
Vu le projet de délibération, en date du 5 septembre 2001, par lequel M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général lui propose l'attribution d'une subvention à l'association "Sens Commun" - Psychiatrie de l'Enfant et de l'Adolescent (13e) ;
Vu le Code général des collectivités territoriales, notamment les articles L. 3411-1 et suivants ;
Sur le rapport présenté par M. Alain LHOSTIS, au nom de la 5e Commission,

Délibère :

Article premier.- Une subvention de 15.000 F est attribuée à l'association "Sens Commun" (D.05934) - Psychiatrie de l'Enfant et de l'Adolescent - Hôpital de la Salpêtrière, 47, boulevard de l'Hôpital (13e).
Art. 2.- La dépense correspondante sera imputée sur le chapitre 957, sous-chapitre 957-90, article 657-2, ligne A009, du budget de fonctionnement du Département de Paris de 2001.