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Decembre 2007
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Conseil Municipal
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Déliberation

Autorisation à M. le Maire de Paris d’attribuer une subvention de fonctionnement d’un montant de 4.000 euros à l’Association “Pour que l’Esprit Vive”, pour la mise en œuvre d’un projet intitulé “Esclaves au Paradis”. M. Christophe GIRARD, Mme Khédija BOURCART, rapporteurs.

Déliberation/ Conseil municipal/ Décembre 2007 [2007 DAC 434]


 

Délibération affichée à l?Hôtel-de-Ville

et transmise au représentant de l?Etat le 21 décembre 2007.

Reçue par le représentant de l?Etat le 21 décembre 2007.

 

Le Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal

Vu le Code général des collectivités territoriales ;

Vu le projet de délibération en date du 4 décembre 2007 par lequel M. le Maire de Paris soumet à son approbation les modalités d?attribution d?une subvention de fonctionnement à l?Association ?Pour que l?Esprit Vive? ;

Sur le rapport présenté par M. Christophe GIRARD, au nom de la 9e Commission, et par Mme Khédija BOURCART, au nom de la 6e Commission,

Délibère :

Article premier.- Une subvention d?un montant de 4.000 euros est attribuée à l?Association ?Pour que l?Esprit Vive? (X07172) sise 6, rue des Arquebusiers (3e), pour la mise en ?uvre d?un projet intitulé ?Esclaves au Paradis?.

Art. 2.- La dépense correspondante, soit 4.000 euros, sera imputée sur le budget de fonctionnement de la Ville de Paris pour 2007 chapitre 65, nature 6574, rubrique 33, ligne P 003, ?Provision pour subventions de fonctionnement au titre de la Culture?.