Précisez votre recherche (les choix sont cumulatifs) :
> PAR ANNÉE  
Decembre 2007
> PAR TYPE DE CONSEIL (MUNICIPAL / GÉNÉRAL)  
Conseil Municipal
> Type de document (Débat / Délibération)  
Déliberation

MA 34 - Attribution d’une subvention de 3.000 euros chacune à deux associations pour la promotion du Carnaval Tropical de Paris de 2007. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

Déliberation/ Conseil municipal/ Décembre 2007 [2007 CAB -]


 

Délibération affichée à l?Hôtel-de-Ville

et transmise au représentant de l?Etat le 21 décembre 2007.

Reçue par le représentant de l?Etat le 21 décembre 2007.

 

Le Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal

Vu le Code général des collectivités territoriales et notamment les articles L. 2511-1 et suivants ;

Vu le projet de délibération en date du 4 décembre 2007 par lequel M. le Maire de Paris lui propose l?attribution d?une subvention de fonctionnement à chacune des associations suivantes : RACIN?PROD et Lecteurs et Sympathisants de DOMHEBDO ;

Sur le rapport présenté par M. Christophe GIRARD, au nom de la 9e Commission,

Délibère :

Article premier.- Une subvention de 3.000 euros est attribuée à l?association RACIN?PROD, sise 180, route de Stalingrad - 93700 DRANCY, pour la réalisation de deux éditions spéciales de son magazine ?Le P?tit Makrel? sur le Carnaval Tropical 2007.

Art. 2.- Une subvention de 3.000 euros est attribuée à l?association des Lecteurs et Sympathisants de DOM-HEBDO, sise 61, rue Victor Hugo - 93500 PANTIN pour la publication d?un publireportage dans un journal du soir et la réalisation d?un numéro spécial de DOM HEBDO entièrement consacré au Carnaval ; de sa préparation à la remise des prix, avec publication de photos.

Art. 3.- La dépense totale correspondante, soit 6.000 euros, sera imputée sur le budget de fonctionnement de la Ville de Paris pour 2007, chapitre 65, nature 6574, rubrique 020, ligne P037, ?Provision pour subventions de fonctionnement au titre des DOM-TOM?.