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Decembre 2007
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Conseil Municipal
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Déliberation

Attribution d’une subvention d’aide au projet à l’association “Hyacinthe”, dont le siège social est situé 61, rue Georges Lardennois Paris (19ème), pour l’organisation du festival “Octopus” en 2007. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

Déliberation/ Conseil municipal/ Décembre 2007 [2007 DAC 505]


 

Délibération affichée à l?Hôtel-de-Ville

et transmise au représentant de l?Etat le 20 décembre 2007.

Reçue par le représentant de l?Etat le 20 décembre 2007.

 

Le Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal,

Vu le Code Général des Collectivités Territoriales et notamment ses articles L-2511-1 et suivants ;

Vu le projet de délibération en date du 4 décembre 2007, par lequel M. le Maire de Paris lui propose l?attribution d?une subvention à l?association?Hyacinthe?, dont le siège social est situé 61, rue Georges Lardennois Paris (19ème) ;

Sur le rapport présenté par M. Christophe GIRARD, au nom de la 9ème Commission,

Délibère :

Article premier.- Une subvention d?un montant de 5.000 euros est attribuée à l?association ?Hyacinthe?, dont le siège social est situé 61, rue Georges Lardennois Paris (19ème), pour l?organisation du festival ?Octopus? en 2007. (X05625/2007_ 00153)

Art. 2.- La dépense correspondante, d?un montant de 5.000 euros, sera imputée sur le budget de fonctionnement de la Ville de Paris de 2007, nature 6574, rubrique 33, ligne P003 ?Provision pour subventions de fonctionnement au titre de la culture?.