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Decembre 2007
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Conseil Municipal
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Déliberation

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention pour l’attribution d’une subvention de fonctionnement à L’Association Poudre de sourire située 16, passage de la Bonne Graine (11e), afin de l’aider à organiser des ateliers d’initiation au cinéma, accompagnés de projections de films 16 mm à l’attention du jeune public (5-10 ans) à l’Atelier de la Bonne Graine (11e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

Déliberation/ Conseil municipal/ Décembre 2007 [2007 SG 65]


 

Délibération affichée à l?Hôtel-de-Ville

et transmise au représentant de l?Etat le 26 décembre 2007.

Reçue par le représentant de l?Etat le 26 décembre 2007.

 

Le Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal,

Vu le Code général des collectivités territoriales, et notamment les articles L. 2511-1 et suivants ;

Vu le projet en délibération, en date du 4 décembre 2007, par lequel M. le Maire de Paris lui propose l?attribution d?une subvention de fonctionnement à l?Association Poudre de sourire ;

Vu l?avis du Conseil du 11e arrondissement, en date du 10 décembre 2007 ;

Sur le rapport présenté par M. Christophe GIRARD, au nom de la 9e Commission,

Délibère :

Article premier.- M. le Maire de Paris est autorisé à signer une convention pour l?attribution d?une subvention de fonctionnement à l?association Poudre de sourire située 16, passage de la Bonne Graine (11e), afin de l?aider à organiser des ateliers d?initiation au cinéma, accompagnés de projections de films 16 mm à l?attention du jeune public (5-10 ans) à l?Atelier de la Bonne Graine (11e).

Art. 2.- Une subvention de 2.000 euros est attribuée à l?association ?Poudre de sourire? située 16, passage de la Bonne Graine 75011 Paris, afin de l?aider à organiser des ateliers d?initiation au cinéma, accompagnés de projections de films 16 mm à l?attention du jeune public (5-10 ans) à l?Atelier de la Bonne Graine (11e).

Art. 3.- La dépense correspondante, soit 2.000 euros, sera imputée sur le budget de fonctionnement de la Ville de Paris pour 2007, rubrique 314, nature 6574, ligne P002 ?Provision pour subvention de fonctionnement au titre du cinéma?.