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Decembre 2007
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Conseil Municipal
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Déliberation

Attribution d’une subvention de fonctionnement à l’Association des Amis des Orchestres de Jeunes Alfred Loewenguth, dont le siège social est situé 37 rue des Ecoles à Sceaux (92330), au titre de l’année 2007. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

Déliberation/ Conseil municipal/ Décembre 2007 [2007 DAC 700]


 

Délibération affichée à l?Hôtel-de-Ville

et transmise au représentant de l?Etat le 21 décembre 2007.

Reçue par le représentant de l?Etat le 21 décembre 2007.

 

Le Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal

Vu le Code général des collectivités territoriales ;

Vu le projet de délibération en date du 4 décembre 2007 par lequel M. le Maire de Paris lui propose d?attribuer une subvention à l?Association des Amis des Orchestres de Jeunes Alfred Loewenguth, 37 rue des Ecoles à Sceaux (92330) ;

Sur le rapport présenté par M. Christophe GIRARD, au nom de la 9e Commission,

Délibère :

Article premier.- Une subvention de 1.000 euros est attribuée à l?Association des Amis des Orchestres de Jeunes Alfred Loewenguth pour ses activités parisiennes au titre de l?année 2007 (D01070/2007_02135). Son siège social est situé 37 rue des Ecoles à Sceaux (92330).

Art. 2.- Cette dépense sera imputée au budget de fonctionnement de la Ville de Paris 2007, nature 6574, rubrique 33, ligne P003 : ?Provision pour les subventions de fonctionnement au titre de la culture?.