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Decembre 2010
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Conseil Général
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2010, Votes spécifiques.

Débat/ Conseil général/ Décembre 2010


 

MM. Pierre MANSAT, Christophe GIRARD, Mme Anne HIDALGO, M. Yves CONTASSOT, Mme Claire de CLERMONT-TONNERRE et M. Michel DUMONT ne prennent pas part au vote sur le projet de délibération suivant :

2010, DU 11 G - Signature d?une convention annuelle d?objectifs avec le Conseil d?architecture, d?urbanisme et de l?environnement de Paris et attribution d?une subvention de fonctionnement. Montant : 250.000 euros.

M. François VAUGLIN, Mme Annick LEPETIT, MM. Jean-Yves MANO, Pierre MANSAT, Mme Claire de CLERMONT-TONNERRE et M. Jérôme DUBUS ne prennent pas part au vote sur le projet de délibération suivant :

2010, DU 12 G - Signature d?un avenant à la convention passée entre le Département de Paris et l?APUR et attribution d?une subvention de fonctionnement pour l?exercice 2011. Montant : 759 000 euros.

Mme Olga TROSTIANSKY, M. Bruno JULLIARD et Mme Gisèle STIEVENARD ne prennent pas part au vote sur le projet de délibération suivant :

2010, DDEEES 126 G - Signature d?un avenant n°1 à la convention passée avec l?association Ecole de la 2e Chance de Paris, pour l?attribution d?une subvention. Montant : 400.000 euros.

Mmes Colombe BROSSEL, Claudine BOUYGUES, M. Christian SAUTTER et Mme Gisèle STIEVENARD ne prennent pas part au vote sur le projet de délibération suivant :

2010, DDEEES 127 G - Signature d?une convention avec l?association PLIE de Paris Nord-Est relative à l?attribution d?une subvention au titre de l?année 2011. Montant : 830.000 euros.

MM. Christian SAUTTER, Jean-Louis MISSIKA, Mme Lyne COHEN-SOLAL, M. Jean-Bernard BROS, Mme Seybah DAGOMA, MM. Jacques BOUTAULT, Daniel-Georges COURTOIS, Mme Emmanuelle DAUVERGNE, M. Pierre GABORIAU et Mme Valérie SACHS ne prennent pas part au vote sur le projet de délibération suivant :

2010, DDEEES 129 G - Signature d?une convention avec l?association PARIS DEVELOPPEMENT pour l?attribution d?une subvention. Montant : 1.771.250 euros.

M. Roger MADEC, Mmes Léa FILOCHE, Danielle FOURNIER, MM. Jean-Jacques GIANNESINI, Thierry COUDERT, Mme Firmine RICHARD et M. Ian BROSSAT ne prennent pas part au vote sur le projet de délibération suivant :

2010, DAC 814 G - Signature avec l?établissement public de coopération culturelle 104 CENTQUATRE (19e) d?une convention d?objectifs relative à l?attribution d?une subvention. Montant 2.000.000 euros.

M. Philippe GOUJON et Mme Anne HIDALGO ne prennent pas part au vote sur le projet de délibération suivant :

2010, DASES 602 G - Signature d?une convention avec l?association Aurore (15e) pour l?attribution d?une participation au financement de l?accueil provisoire de mineurs étrangers isolés, rue Alphonse-Bertillon, (15e) pendant l?hiver 2009/2010. Montant : 137.073 euros.

M. Jean-Marie LE GUEN ne prend pas part au vote sur le projet de délibération suivant :

2010, DASES 611 G - Signature d?une convention avec l?association ADECA 75 (Association pour le dépistage des cancers à Paris) (15e) pour l?attribution d?une subvention pour le projet Côlon géant.- Montant : 10.000 euros.

M. Pierre AIDENBAUM ne prend pas part au vote sur le projet de délibération suivant :

2010, DASES 345 G - Signature d?un avenant n° 2 à la convention passée avec l?association LICRA (1er) fixant le montant de la subvention du Département pour ses actions parisiennes d?information, d?éducation et de lutte contre le racisme. Montant : 38.000 euros.

M. Philippe GOUJON et Mme Anne HIDALGO ne prennent pas part au vote sur le projet de délibération suivant :

2010, DASES 585 G - Signature d?un avenant n°1 à la convention passée avec l?association Aurore (15e) fixant la participation du Département au budget de fonctionnement du centre d?accueil pour femmes victimes de violence (15e). Montant : 280. 421 euros.

M. Philippe GOUJON et Mme Anne HIDALGO ne prennent pas part au vote sur le projet de délibération suivant :

2010, DASES 603 G - Signature d?un avenant n° 1 à la convention passée avec l?association Aurore (15e), relative à la mise en place de maraudes dans le sud-ouest de Paris et le Bois de Boulogne. Montant : 171.000 euros.

Mmes Liliane CAPELLE, Lynda ASMANI, M. Jacques BOUTAULT, Mme Dominique BERTINOTTI, MM. Patrick BLOCHE, Rémi FERAUD, Mmes Claude-Annick TISSOT, Pauline VERON, MM. Philippe DUCLOUX, Jean VUILLERMOZ, Mmes Frédérique CALANDRA, Fabienne GIBOUDEAUX, Colombe BROSSEL, M. Hamou BOUAKKAZ, Mmes Léa FILOCHE, Danielle SIMONNET, Virginie DASPET, MM. Julien BARGETON, Mao PENINOU, Jean-Jacques GIANNESINI, Mmes Anne-Constance ONGHENA et Halima JEMNI ne prennent pas part au vote sur le projet de délibération suivant :

2010, DASES 317 G - Signature de deux avenants aux conventions passées avec les Missions Locales Paris Centre et Paris Est dans le cadre du fonctionnement de deux plates-formes territoriales de repérage et de suivi des jeunes décrocheurs en risque d?errance. Montant total : 70.000 euros.

M. Philippe GOUJON et Mme Anne HIDALGO ne prennent pas part au vote sur le projet de délibération suivant :

2010, DASES 618 G - Signature d?un avenant n°3 à la convention passée avec l?association Aurore (4e), relative aux modalités de participation du Département de Paris au budget de fonctionnement du foyer Vaugirard (15e). Montant : 230.639 euros.

M. Philippe GOUJON et Mme Anne HIDALGO ne prennent pas part au vote sur le projet de délibération suivant :

2010, DASES 619 G - Fixation du montant des participations allouées par le Département de Paris aux budgets de fonctionnement des Espaces Solidarité Insertion (ESI) au titre de l?année 2010. Montant total : 3.646.231 euros.