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Decembre 2010
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2010, DF 31 G - Individualisation des autorisations de programme nouvelles votées au budget primitif du Département de Paris pour 2011.

Débat/ Conseil général/ Décembre 2010


 

M. LE PRÉSIDENT. - Je mets aux voix, à main levée, le projet de délibération DF 31 G relatif à l?individualisation des autorisations de programme nouvelles votées au budget primitif du Département de Paris pour 2011.

Qui est pour ?

Contre ?

Abstentions ?

Le projet de délibération est adopté. (2010, DF 31 G).