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Decembre 2010
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2010, DASES 568 G - Signature d’un avenant n°1 à la convention passée avec l’Observatoire français des drogues et des toxicomanies (OFDT) pour l’attribution d’une participation en vue de la réalisation de l’enquête ESCAPAD-Paris et signature d’une nouvelle convention avec ce même organisme. Montant total : 54.000 euros.

Débat/ Conseil général/ Décembre 2010


 

M. Christian SAUTTER, président. - Nous passons à l?examen d?un projet de délibération assez proche : le projet de délibération DASES 568 G. Il s?agit d?une convention passée avec l?Observatoire français des Drogues et Toxicomanies.

L?intervention portait sur les deux ? Donc, nous allons passer au vote de ce projet de délibération pour lequel le débat a déjà eu lieu.

Je mets aux voix, à main levée, le projet de délibération DASES 568 G.

Qui est pour ?

Contre ?

Abstentions ?

Le projet de délibération est adopté. (2010, DASES 568 G).