Précisez votre recherche (les choix sont cumulatifs) :
> PAR ANNÉE  
Fevrier 2006
> PAR TYPE DE CONSEIL (MUNICIPAL / GÉNÉRAL)  
Conseil Général
> Type de document (Débat / Délibération)  
Déliberation

G - Désignation d’un représentant du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, dans un organisme.

Déliberation/ Conseil général/ Février 2006 [2006 R. 3]


 

Délibération affichée à l?Hôtel-de-Ville
et transmise au représentant de l?Etat le 1er mars 2006.
Reçue par le représentant de l?Etat le 1er mars 2006.

Le Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général,

Vu le rapport de M. Bertrand DELANOË, Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, en date du 14 février 2006 ;

Sur la proposition de M. Bertrand DELANOË, Président,

Délibère :

Est désigné pour représenter le Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, au sein du Centre hospitalier spécialisé interdépartemental d?Ainay-le-Château (Allier) (Conseil d?administration) :

- M. Alain MORELL en remplacement de Mme Chantal MOREL, désignée le 21 mai 2001, décédée.