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Octobre 1996
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Conseil Municipal
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Subvention à l'Association de la régie théâtrale (4e). Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur.

Déliberation/ Conseil municipal/ Octobre 1996 [1996 D. 1210]



Délibération affichée à l'Hôtel-de-Ville
et transmise au représentant de l'Etat le 21 octobre 1996.
Reçue par le représentant de l'Etat le 21 octobre 1996.
Le Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal,
Vu le projet de délibération, en date du 27 septembre 1996, par lequel M. le Maire de Paris lui propose l'attribution d'une subvention à l'Association de la régie théâtrale (4e) ;
Sur le rapport présenté par Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, au nom de la 4e Commission,

Délibère :

Article premier.- Une subvention de 150.000 F est attribuée à l'Association de la régie théâtrale, Hôtel d'Angoulême Lamoignon, 24, rue Pavée (4e).
Art. 2.- La dépense correspondante sera imputée au chapitre 945, sous-chapitre 945-25, article 657-3, ligne : "Théâtre" (A001), du budget de fonctionnement de la Ville de Paris de 1996.