Précisez votre recherche (les choix sont cumulatifs) :
> PAR ANNÉE  
Octobre 1996
> PAR TYPE DE CONSEIL (MUNICIPAL / GÉNÉRAL)  
Conseil Municipal
> Type de document (Débat / Délibération)  
Déliberation

Subvention au Théâtre international de langue française (19e). Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur.

Déliberation/ Conseil municipal/ Octobre 1996 [1996 D. 1179]



Délibération affichée à l'Hôtel-de-Ville
et transmise au représentant de l'Etat le 25 octobre 1996.
Reçue par le représentant de l'Etat le 25 octobre 1996.
Le Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal,
Vu le projet de délibération, en date du 6 septembre 1996, par lequel M. le Maire de Paris lui propose l'attribution d'une subvention au Théâtre international de langue française (19e) ;
Sur le rapport présenté par Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, au nom de la 4e Commission,

Délibère :

Article premier.- Une subvention de 100.000 F est attribuée au Théâtre international de langue française (T.I.L.F.), 211, avenue Jean-Jaurès (19e).
Art. 2.- La dépense correspondante sera imputée au chapitre 945, sous-chapitre 945-28, article 657-3, ligne : "Théâtre", (A001), du budget de fonctionnement de la Ville de Paris de 1996.