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Octobre 1996
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Conseil Municipal
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Déliberation

Subvention exceptionnelle à la Fédération française de triathlon, La Plaine-Saint-Denis (Seine-Saint-Denis). M. Dominique CANE, rapporteur.

Déliberation/ Conseil municipal/ Octobre 1996 [1996 D. 1354]



Délibération affichée à l'Hôtel-de-Ville
et transmise au représentant de l'Etat le 25 octobre 1996.
Reçue par le représentant de l'Etat le 25 octobre 1996.
Le Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal,
Vu le projet de délibération, en date du 27 septembre 1996, par lequel M. le Maire de Paris lui propose l'attribution d'une subvention exceptionnelle à la Fédération française de triathlon, La Plaine-Saint-Denis (Seine-Saint-Denis) ;
Sur le rapport présenté par M. Dominique CANE, au nom de la 4e Commission,

Délibère :

Article premier.- Une subvention exceptionnelle de 150.000 F est attribuée à la Fédération française de triathlon, D2, rue des Maraîchers - Z.A.C. "de la Montjoie", La Plaine-Saint-Denis (Seine-Saint-Denis) pour l'organisation du Triathlon international de Paris le 16 juin 1996.
Art. 2.- La dépense correspondante sera imputée au chapitre 945, sous-chapitre 945-18, article 657-2, ligne : "Provision pour animation ", du budget de fonctionnement de la Ville de Paris de 1996.