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Octobre 1996
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Conseil Municipal
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Déliberation

Subvention aux activités culturelles de la Cité internationale universitaire de Paris (14e). Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur.

Déliberation/ Conseil municipal/ Octobre 1996 [1996 D. 1187]



Délibération affichée à l'Hôtel-de-Ville
et transmise au représentant de l'Etat le 25 octobre 1996.
Reçue par le représentant de l'Etat le 25 octobre 1996.
Le Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal,
Vu le projet de délibération, en date du 9 septembre 1996, par lequel M. le Maire de Paris lui propose l'attribution d'une subvention aux activités culturelles de la Cité internationale universitaire de Paris (14e) ;
Sur le rapport présenté par Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, au nom de la 4e Commission,

Délibère :

Article premier.- Une subvention de 300.000 F est attribuée aux activités culturelles de la Cité internationale universitaire de Paris, 21, boulevard Jourdan (14e).
Art. 2.- La dépense correspondante sera imputée au chapitre 945, sous-chapitre 945-25, article 657-3, ligne : "Théâtre" (A001), du budget de fonctionnement de la Ville de Paris de 1996.