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Octobre 1996
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Conseil Municipal
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Subvention à l'association "Tarot-club de Paris" (12e). M. Jean-Pierre BURRIEZ, rapporteur.

Déliberation/ Conseil municipal/ Octobre 1996 [1996 D. 1351]



Délibération affichée à l'Hôtel-de-Ville
et transmise au représentant de l'Etat le 22 octobre 1996.
Reçue par le représentant de l'Etat le 22 octobre 1996.
Le Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal,
Vu le projet de délibération, en date du 6 septembre 1996, par lequel M. le Maire de Paris lui propose l'attribution d'une subvention à l'association "Tarot-club de Paris" (12e) ;
Sur le rapport présenté par M. Jean-Pierre BURRIEZ, au nom de la 4e Commission,

Délibère :

Article premier.- Une subvention de 24.000 F est attribuée à l'association "Tarot-club de Paris", 6, avenue Maurice-Ravel (12e), pour l'organisation d'une manifestation.
Art. 2.- La dépense correspondante sera imputée au chapitre 945, sous-chapitre 945-90, article 657-2, ligne : "Fonctionnement des associations et de mouvements de jeunesse", du budget de fonctionnement de la Ville de Paris de 1996.