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Octobre 1996
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Conseil Municipal
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Subvention à l'association "Club loisirs amitiés sports des jeunes de Saint-Eloi" (12e). M. Jean-Pierre BURRIEZ, rapporteur.

Déliberation/ Conseil municipal/ Octobre 1996 [1996 D. 1323]



Délibération affichée à l'Hôtel-de-Ville
et transmise au représentant de l'Etat le 22 octobre 1996.
Reçue par le représentant de l'Etat le 22 octobre 1996.
Le Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal,
Vu le projet de délibération, en date du 23 septembre 1996, par lequel M. le Maire de Paris lui propose l'attribution d'une subvention à l'association "Club loisirs amitiés sports des jeunes de Saint-Eloi" (12e) ;
Vu la loi n° 82-1169 du 31 décembre 1982 relative à l'organisation administrative de Paris, Marseille, Lyon et des établissements publics de coopération intercommunale ;
Vu l'avis du Conseil du 12e arrondissement, en date du 16 septembre 1996 ;
Sur le rapport présenté par M. Jean-Pierre BURRIEZ, au nom de la 4e Commission,

Délibère :

Article premier.- Une subvention de 40.000 F est attribuée à l'association "Club loisirs amitiés sports des jeunes de Saint-Eloi", 11-15, rue Erard (12e), pour la réalisation d'un concours vidéo.
Art. 2.- La dépense correspondante sera imputée au chapitre 945, sous-chapitre 945-90, article 657-2, ligne : "Animations socioculturelles et de loisirs", du budget de fonctionnement de la Ville de Paris de 1996.