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Octobre 1996
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Conseil Municipal
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Déliberation

Subvention exceptionnelle à l'association sportive et culturelle "Black stars" (19e). M. Dominique CANE, rapporteur.

Déliberation/ Conseil municipal/ Octobre 1996 [1996 D. 1346]



Délibération affichée à l'Hôtel-de-Ville
et transmise au représentant de l'Etat le 22 octobre 1996.
Reçue par le représentant de l'Etat le 22 octobre 1996.
Le Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal,
Vu le projet de délibération, en date du 6 septembre 1996, par lequel M. le Maire de Paris lui propose l'attribution d'une subvention exceptionnelle à l'association sportive et culturelle "Black stars" (19e) ;
Sur le rapport présenté par M. Dominique CANE, au nom de la 4e Commission,

Délibère :

Article premier.- Une subvention exceptionnelle de 21.000 F est attribuée à l'association sportive et culturelle "Black stars", 10, rue Augustin-Thierry (19e), pour l'organisation d'une manifestation sportive.
Art. 2.- La dépense correspondante sera imputée au chapitre 945, sous-chapitre 945-18, article 657-2, ligne : "Subventions annuelles de fonctionnement aux associations sportives et de soutien à l'action sportive associative", du budget de fonctionnement de la Ville de Paris de 1996.